Mentions légales
Le présent document précise l'identité des personnes ayant participé à la réalisation et au suivi du présent site internet ainsi que du bot Discord FuzeFaction, conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN).
1. Éditeur du site
BÉRAUD Ewan Jefferson
Exerçant sous les pseudonymes Pilote Production et PiloteProd.
Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
SIREN : 934 019 613
Date d'immatriculation au RNE : 14/10/2024
Date de début d'activité : 31/10/2024
Code APE : 4791A (Vente à distance sur catalogue général)
Siège social : Strasbourg, France
Contact e-mail : contact@fuzefaction.fr
Discord : serveur officiel FuzeFaction
L'adresse postale complète du siège social peut être communiquée sur demande légitime à l'adresse de contact ci-dessus.
2. Directeur de la publication
BÉRAUD Ewan Jefferson, en sa qualité d'éditeur unique du site et du bot.
3. Hébergeur
Hetzner Online GmbH
Industriestr. 25
91710 Gunzenhausen
Allemagne
Téléphone : +49 (0)9831 505-0
Fax : +49 (0)9831 505-3
E-mail : info@hetzner.com
Site web : www.hetzner.com
Tribunal d'immatriculation : Ansbach Registration Office · HRB 6089
Numéro de TVA intracommunautaire : DE 812871812
Gérants : Martin Hetzner, Stephan Konvickova, Günther Müller
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site, sa charte graphique, son code source et ses contenus rédactionnels sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de ses contenus, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de l'éditeur, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques, logos et signes distinctifs de la communauté FuzeFaction, de FuzeIII, de Pilote Production et du serveur Paladium demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur usage sur le présent site est purement informatif et ne saurait être interprété comme une cession de droits.
5. Liens hypertextes
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8. Non-affiliation
Le site et le bot FuzeFaction sont édités à titre personnel et bénévole. Ils ne sont affiliés ni à Mojang Studios, ni à Microsoft, ni au serveur Paladium, ni à Discord Inc., ni à aucune autre entité commerciale tierce. Toutes les marques citées le sont à titre purement informatif et restent la propriété exclusive de leurs détenteurs.
9. Droit applicable
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